Comptes Rendus Conseils Municipaux

Note de synthèse budgétaire 2021

Pour une meilleure compréhension des enjeux et objectifs relatifs au budget de la commune, nous vous présentons cette note de synthèse.

Nous restons disponibles pour tout complément d'informations.

Sincères salutations.


Note de Synthèse Budgets 2021 Manteyer.pdf

PV conseil municipal du 2/4/2021

Ordre du jour :
 CA 2020 Budget principal (M14) et budget de l'eau et de l' Assainissement (M49). 
 Compte de gestion 2020 Budget principal (M14) et budget de l'eau et de l' Assainissement (M49).
  Affectation du résultat 2020 M14 et M49.
  Budget primitif 2021 Budget principal (M14) et budget de l'eau et de l'Assainissement M49.
  Vote des taxes
  Antenne mobile
  CDG assurance statutaire et Cyber Risque
  SYME05 convention Raccordement ALLEMAND
  CCBD compétence mobilité
  ONF Assiette des coupes
  Vente du MB TRAC
  Achat tracteur
  Location garage
  PLU intercommunal
  Questions diverses

PV Conseil du 2 avril 2021 (sous réserve de validation au prochain conseil)

Compte Rendu Conseil du 11/02/2021


 

Ordre du jour :

·         Convention de prestation de service pour vérifications techniques des points d'eau d'incendie.

·         Demande de subventions pour achat de véhicule et de matériels.

·         Demande de subventions pour rénovation énergétique des bâtiments communaux.

·         Demande de subventions pour la  mise en conformité des captages.

·         ONF Assiette des coupes 2022.

·         Antennes téléphoniques

·         Site Internet de la commune

·         Questions diverses. 


CR du 11/02/21

Compte rendu du 08/01/2021

Ordre du jour :

  • Céüse.
  • Schéma directeur de l'eau potable
  • Questions diverses. 

COMPTE RENDU CM DU 08012021.pdf

Compte rendu du 11/12/2020

Ordre du jour :

  • Travaux ponctuels sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et sur la station d'épuration de Manteyer, choix de l'entreprise.
  • Télésurveillance  réseau eau potable.
  • Décisions modificatives budget M14 et M49.
  • Autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021.
  • Subventions 2020 aux associations.
  • Prestations CDG, protection des données, archivage et  récolement archives communales.
  • Adhésion à la convention de participation santé.
  • Cession une partie du chemin rural non classé à l'Abreuvoir.
  • Annulation titre participation raccordement assainissement.
  • Questions diverses. 

     


Compte rendu conseil municipal du 11/12/2020

Compte rendu du 11/09/2020

Ordre du jour :

  • Avenant convention déneigement CGM et GAEC des Deux Begüe
  • Emplois commune de Manteyer – embauche d'un agent technique –

CDD Christine CAUCHOIS

  • Entretien du réseau d'eau potable et d'assainissement, consultation
  • Lotissement Pierre Pointue MO pour l'aménagement
  • Programme voirie 2020
  • Renouvellement convention avec la SAFER
  • Implantation du relais télécommunication
  • Recensement de la population – nommer un coordonnateur
  • Questions diverses 

CPE RENDU 11092020.pdf

Compte rendu du 24/07/2020

Ordre du jour :

  • Schéma directeur d'eau potable choix du cabinet d'études
  • Point sur l'avancement du dossier embauche employé communal
  • Convention avec le SyME05 pour programme construction de réseau 2020 MANTEYER  « Rac DP20H2 PAUCHON Pst Les Allemands.
  • Questions diverses :
    • Point sur les biens communaux
    • Divers

COMPTE RENDU REUNION DU 24072020.pdf

Compte rendu du 03/07/2020

Ordre du jour :

  • Schéma directeur d'eau potable – demande de subventions
  • Convention SyME05 extension réseau quartier Les Allemands
  • Délégations consenties au maire par le conseil municipal.
  • Questions diverses.

COMPTE RENUD REUNION CM 03072020.pdf

Compte rendu du 11/06/2020

Ordre du jour :

  • Délégation d'attribution du conseil municipal au maire.
  • Indemnités maire et adjoints
  • Délégués ou représentants CCBD, SCOT, SyME05, Communes Forestières, CNAS, IT05, SICTIAM etc.
  • Commissions communales
  • Vote des 4 taxes
  • Questions diverses.

COMPTE RENDU REUNION CM 11062020.pdf

Compte rendu du 23/05/2020

Mise en place du nouveau conseil municipal


COMPTE RENDU REUNION CM 23052020.pdf

Compte rendu du 24/01/2020

Ordre du jour :

  • Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020.
  • Indemnité conseil allouée au comptable du Trésor.
  • Vente terrain à Mr et Mme FLAMAND.
  • Echange et vente de terrains en cours.
  • Questions diverses.

COMPTE RENDU REUNION DU 24012020.pdf